Flamme Verte, le label des appareils de chauffage bois

Créé en 2000, le label Flamme Verte est destiné à promouvoir les appareils de chauffage au bois indépendants affichant un certain niveau de performance et polluant peu.
Après une présentation plus complète du label, nous étudierons l'évolution de ses exigences et ses critères d'évaluation pour la classification des chaudières et des poêles à bois. Enfin nous évoquerons le soutien financier de l'Etat contribuant à créer une dynamique autour de Flamme Verte.

Flamme Verte, le label des appareils de chauffage bois

Présentation du label

Promotion du bois énergie

La naissance du label Flamme Verte s'inscrivait, en 2000, dans le cadre du «programme Bois Energie 2000 – 2006» de l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) dont le but était de promouvoir la biomasse auprès des particuliers. Concrètement, le label Flamme Verte est le fruit de l'association entre l'ADEME et les fabricants issus de deux associations : Le Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils Ménagers (GIFAM) et Le Groupement des Fabricants de matériels de Chauffage Central (GFCC).

L'implication des fabricants de chaudières et de poêles

Fabricants appareils de chauffage bois Les fabricants d'appareils de chauffage de bois domestique, comme les poêles, les inserts, les foyers fermés ou encore, les cuisinières et les chaudières, garantissent que leurs appareils labellisés respectent les critères définis par le label, en termes de performance énergétique et d'émissions polluantes.

En effet, pour obtenir le précieux label Flamme Verte, les différents appareils doivent avoir un rendement minimum de 70 %, un taux de rejet de CO2 inférieur à 0,3 % (0,04% pour les poêles à granulés) et respecter les exigences de la norme européenne NF CEN 303.5 sur les émissions polluantes.

La certification des caractéristiques techniques

Pour être labellisés, les fabricants doivent faire tester leur production par un laboratoire d'essais reconnu par la Commission Européenne et fournir les rapports à CERTITA, qui contrôle les éléments techniques. Ensuite, le comité de pilotage du label analyse le dossier et décide ou non d'intégrer l'appareil dans la liste.

En 2010, cette liste comptait plus de 2500 références, parmi lesquelles figurent des appareils de marques connus, comme Invicta, De Dietrich, Godin ou encore France Turbo et CTC. Cette liste des équipements référencés et labellisés, mise à jour tous les trois mois, est disponible en téléchargement sur le site flammeverte.org.

L'évolution du système de notation

Des exigences de plus en plus élevées

Jusqu'en 2009, les critères d'attribution du labelFlamme Verte dépendaient de la catégorie d'appareils concernés.

Ainsi, un poêle à accumulation lente de chaleur devait avoir un rendement de 75 % et une émission de CO2 de 0,3 %, tandis qu'un poêle et inserts à granules était tenu d'avoir un rendement de 85 % et une émission de 0,04 %. Si le produit concerné respectait ces différents critères, il était muni d'une étiquette Flamme Verte.

Depuis 2010, ces critères continuent d'exister, mais le consommateur peut désormais distinguer les niveaux de performances.

Les étiquettes de performance

Etiquette Flamme Verte En application de la politique d'information et de communication initiée par les professionnels du secteur auprès des consommateurs, le 1er janvier 2010 a vu débarquer un nouvel étiquetage.
Jusqu'alors, l'étiquette du label Flamme Verte était identique pour tous les appareils; désormais, elle offre un classement en cinq catégories. Plus la performance générale de l'appareil est bonne, plus le nombre d'étoiles est élevé. Graduées de 1 à 5, seules les étiquettes affichant 3, 4 et 5 étoiles disposent du label Flamme Verte.

Ce nouveau dispositif d'étiquetage entraîne également de nouvelles exigences : à partir du 1er janvier 2012, seuls les appareils de chauffage ayant 4 ou 5 étoiles pourront obtenir le label Flamme Verte. Au 1er janvier 2015, il ne sera accordé qu'aux équipements dotés de 5 étoiles.

Les critères d'évaluation des équipements de chauffage au bois

Les étoiles attribuées par Flamme Verte sont établies sur la base de trois critères majeurs : le rendement énergétique, le monoxyde de carbone émis et, depuis le 1er janvier 2011, les émissions de poussières.

Tableau des seuils d'exigences de rendement et en émissions de CO2 en vigueur en 2011 selon les matériels

Type d’appareil	Seuils	Normes
Foyers fermés et inserts	Rendement ≥70 % Emissions CO ≤0,3 %	EN 13229
Poêles à granulés	Rendement ≥85 % Emissions CO ≤0,04 %	EN 14785
Poêles à bûches	Rendement ≥70 % Emissions CO ≤0,3 %	EN 13240
Poêles à accumulation lente de chaleur	Rendement ≥75 % Emissions CO ≤0,3 %	EN 15250
Chaudières domestiques	Rendement ≥70 % Emissions CO ≤0,3 %	EN 12809
Cuisinières domestiques	Rendement ≥70 % Emissions CO ≤0,3 %	EN 12815

Source : Flamme Verte

Seuil maximal de poussières, selon le protocole de test.

	2008	2009	2010-2011
mg/Nm3 (Normaux Mètre Cube)	250	175	125

NB : A noter que la charte ne fixe pas de seuils minimum en matière de puissance en kW.

Un label soutenu financièrement par l'Etat

Avec 6 millions de foyers se chauffant au bois et 80 % des appareils labellisés Flamme Verte, l'Etat à décidé d'apporter son soutien au développement et à la rénovation du parc d'appareils, en aidant le particulier dans son investissement écologique.

Crédit d'impôt

Soucieux de favoriser la diffusion d'équipements performants et aux qualités environnementales plus importantes, l'Etat propose depuis 2005, un crédit d'impôt pour accompagner le particulier qui installe, pour la première fois, un système de chauffage au bois labellisé Flamme Verte. Le taux en 2011 est de 22%, et porté à 36 % pour toute personne qui remplace son système par un autre plus performant et labellisé.

TVA réduite et aide de l'ANAH

Parallèlement, l'Etat permet l'application d'une TVA à 5,5% pour tous les produits et services associés au chauffage au bois. Enfin, l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) accorde des primes et des aides pour soutenir également ce dispositif.
Ces aides et subventions sont soumises à conditions : pour connaître votre éligibilité, il suffit de contacter l'ANAH, qui fournit toutes les informations nécessaires à l'évaluation du projet.

Actuellement, près de 70 % des appareils utilisés en France ont été fabriqués avant l'an 2000.
Or, cette filière a connu de considérables avancées depuis plus de 10 ans, qui aboutissent à des équipements plus performants et plus « développement durable ».

Rédacteur : Arnaud Bouvard, Index Energies